Les délibérations du Comité syndical

Vous trouverez sur cette page, l’ensemble des délibérations délivrées par le comité syndical.

Consultez les délibérations antérieures à 2022 ici

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PROCES_VERBAL Voir le document
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DELIB_602026_DESIGNATION_CNAS Voir le document
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DELIB_592026_DESIGNATION_AUDAT Voir le document
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DELIB_582026_DESIGNATION_PICS Voir le document
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DELIB_572026_DESIGNATION_CAO Voir le document
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DELIB_562026_DELEGATION_PRESIDENT Voir le document
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DELIB_552026_FIXATION_DES_INDEMNITES Voir le document
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DELIB_542026_ADOPTION_DU_REGLEMENT_INTERIEUR_DU_CS Voir le document
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DELIB_532026_ELECTION_DU_QUATRIEME_VICE-PRESIDENT Voir le document
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DELIB_522026_ELECTION_DU_TROISIEME_VICE-PRESIDENT Voir le document
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DELIB_512026_ELECTION_DU_DEUXIEME_VICE-PRESIDENT Voir le document
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DELIB_502026_ELECTION_DU_PREMIER_VICE-PRESIDENT Voir le document
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DELIB_492026_DETERMINATION_VICE-PRESIDENTS Voir le document
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DELIB_482026_ELECTION_DU_PRESIDENT Voir le document
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DELIB_472026_INSTALLATION_DU_CS Voir le document
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Compte rendu du Comité Syndical du 19 mai 2026 Voir le document
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Compte rendu du Comité Syndical du 6 mars 2026 2026 Voir le document
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Compte rendu du Comité Syndical du 14 janvier 2026 Voir le document
Fichier mis en ligne le 21/01/2026 à 14:10:00

Compte rendu du Comité Syndical du 6 février 2026 Voir le document
Fichier mis en ligne le 10/02/2026 à 12:00:00

Compte rendu du Comité Syndical du 17 janvier 2025 Voir le document
Fichier mis en ligne le 28/01/2025 à 15:33:00

Compte rendu du Comité Syndical du 21 mars 2025 Voir le document
Fichier mis en ligne le 28/03/2025 à 10:16:00

Compte rendu du Comité Syndical du 19 juin 2025 Voir le document
Fichier mis en ligne le 15/07/2025 à 11:07:00

Compte rendu du Comité Syndical du 2 septembre 2025 Voir le document
Fichier mis en ligne le 10/09/2025 à 15:41:00

Compte rendu du Comité Syndical du 5 février 2024 Voir le document
Fichier mis en ligne le 23/02/2024 à 10:34:00

Compte rendu du Comité Syndical du 27 JUIN 2024 Voir le document
Fichier mis en ligne le 01/07/2024 à 15:14:00

Comité Syndical du 9 mars 2023 Voir le document
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Comité Syndical du 11 avril 2023 Voir le document
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Comité Syndical du 11 avril 2023 Voir le document
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Comité Syndical du 11 avril 2023 Voir le document
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Comité Syndical du 11 avril 2023 Voir le document
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Comité Syndical du 11 avril 2023 Voir le document
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RAPPORT D'ACTIVITE 2022 Voir le document
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Comité Syndical du 9 juin 2023 Voir le document
Fichier mis en ligne le 15/06/2023 à 11:15:00

Comité Syndical du 21 novembre 2023 Voir le document
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Comité Syndical du 9 septembre 2022 Voir le document
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Comité Syndical du 9 septembre 2022 Voir le document
Fichier mis en ligne le 03/10/2022 à 14:57:35

Comité Syndical du 12 octobre 2022 Voir le document
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Comité Syndical du 17 novembre 2022 Voir le document
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